J.O. 259 du 6 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENG0502341A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 octobre 2005, le 1° (a), le 1° (b) et le 1° (f) de l'arrêté du 12 septembre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation sont modifiés ainsi qu'il suit :

Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés, mentionnés au 1° (a) de l'arrêté du 12 septembre 2003 précité, sont nommés :

1. En qualité de membre titulaire, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) : Mme Monique Parra-Ponce, en remplacement de Mme Frédérique Rolet ;

2. En qualité de membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) : M. Philippe Laudoux, Mme Frédérique Rolet, M. Bruno Mer et Mme Sylvie Nony, en remplacement de Mme Marylène Cahouet, M. Pierre Narbonne, Mme Monique Parra-Ponce et Mme Brigitte Sotura.

Pour ce qui concerne les membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat, mentionnés au 1° (b) de l'arrêté du 12 septembre 2003 précité, sont nommés :

1. En qualité de membre titulaire, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) : Mme Catherine Gourbier, en remplacement de Mme Evelyne Salé ;

2. En qualité de membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) : M. Guy Bourgeois, Mme Stéphanie Alenda et Mme Olivia Behra, en remplacement de Mme Catherine Gourbier, M. Didier Dhuique et M. Vincent Causse.

Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale, mentionnés au 1° (f) de l'arrêté du 12 septembre 2003 précité, sont nommés :

1. En qualité de membres titulaires, représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT) : M. Michel Caussemille et M. Richard Viallet, en remplacement de Mme Arlette Mielot-Vaillant et M. Emile Rèche ;

2. En qualité de membres suppléants, représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT) : M. Michel Durieux et M. Fabrice Dewulf, en remplacement de M. Michel Caussemille et M. Richard Viallet.